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Droits d’auteur, ce qu’il faut savoir

Qu'est-ce que les droits d'auteur ?

Qu’on soit écrivain, poète, peintre, musicien, sculpteur, créateur de mode ou qu’on pratique une quelconque activité où on crée des œuvres originales, on peut être victime de vol d’œuvres originales et de détournement de droits d’auteur.

Pour protéger ses créations, empêcher leur reproduction illégale et leur exploitation par des tiers à des fins commerciales, il est possible de les enregistrer et ainsi protéger les droits d’auteurs qui y sont liés.

Pour qu’une création soit protégée par les droits d’auteur, elle doit être originale, c’est-à-dire qu’elles ne sont issues ni de plagiat, ni de copie d’une oeuvre déjà existante. L’oeuvre doit aussi être matérialisée, qu’elle soit sur un support matériel comme un CD, une maquette, un dessin ou un manuscrit.

Les créations protégées par les droits d'auteur

Les œuvres qu’il est possible de protéger par des droits d’auteur

Le droit d’auteur protège différents types d’œuvres, de création d’esprit. Parmi les œuvres qu’il est possible de protéger il y a :

  • Les œuvres artistiques comme les dessins, les peintures, les sculptures ou les photographies.
  • Les œuvres architecturales.
  • Les œuvres littéraires comme les poèmes, les nouvelles, les pièces de théâtre, les romans, les essais, les contes, etc.
  • Les affiches et autres créations publicitaires.
  • Les dessins techniques.
  • Les créations numériques comme les sites internet, les bases de données, les logiciels, etc.
  • les cartes géographiques et autres représentations spatiales.

Comment se calculent les droits d’auteur ?

Le calcul des droits d’auteur pour un livre :

En réalité, un auteur ne touche que 8% sur l’œuvre qu’il vend en librairie. Cependant, c’est une estimation. Les plus grands auteurs, ceux qui se vendent le mieux, touchent environ 20% de droit d’auteur. C’est un montant qui peut sembler dérisoire, et il est difficile de gagner sa vie en tant qu’écrivain, à moins d’être très connu et reconnu à travers le monde.

Le calcul des droits d’auteur pour des créations artistiques :

Pour les créations artistiques, on estime que les droits d’auteur représentent le coût qui a été engendré par la création du projet, ainsi que les droits patrimoniaux.

Si vous avez besoin de calculer avec plus de précision vos droits d’auteur, ou si vous avez des questions les concernant, n’hésitez pas à contacter l’AGESSA, l’organisme qui s’occupe de la rémunération des artistes ou des autres professionnels qui touchent ce type de droits.

 

 

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